Inportant : Merci de verifier la compatibilité de votre véhicule avec nos produits avant de passer commande, malgré le systeme anti erreur de nos leds certain véhicule affiche des messages d'erreur.

KHIATI RADOUANE
contact@xenon-led-one.com
www.xenon-led-one.com

Tel : 06 65 24 73 07
Siret : 840173579
Code APE : 4532Z
Dénomination social : Khiati Radouane
Dénomination commercial : LED ONE XENON 
 Dispensée d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1 du code de commerce.
TVA non applicable, ar t. 293 B du CGI.
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part l’auto entrepreneur Chidadi Samir et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de l’auto entrepreneur Chidadi Samir .

Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre l’auto entrepreneur Khiati Radouane et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de l’auto entrepreneur
Khiati Radouane, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur.
L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par l’auto entrepreneur
Khiati Radouane.
l’auto entrepreneur
Khiati Radouane se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de l’auto entrepreneur
Khiati Radouane
Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le fournisseur.Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix en euros et calculés hors taxes.
Ils ne sont pas majorés du taux de TVA, le statut d’auto entrepreneur impliquant une
franchise de TVA, selon l’ar ticle 293 B du CGI.
l’auto entrepreneur
Khiati Radouane se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France.

Commandes
L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
- remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées 
- valider sa commande après l'avoir vérifiée;
- effectuer le paiement dans les conditions prévues;
- confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de transports.

Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande.
Les paiements seront effectués par PayPal et carte bleu ils seront réalisés par le biais du système sécurisé Paypal de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Disponibilité des produits
La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 2 jours à compter du jour suivant celui où le consommateur a passé sa commande. En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit.
 
Livraisons
La livraison est effectuée, au choix du client :
Soit par la remise en main propre, à l’adresse de l’auto entrepreneur, soit par envoi postal,
Les frais de port induits seront facturés au client et mentionnés sur la facture en euros et en hors taxes.
Les délais de livraison indiqués pour l’envoi postal lors de la prise de la commande avec le client ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne sont aucunement garantis dans la mesure où ils ne dépendent pas de l’auto entrepreneur
Khiati Radouane, mais du transporteur.
Par voie de conséquence, tout retard dans la livraison des travaux ne pourra pas donner
lieu au profit du client à l’annulation de la commande ou au bénéfice de dommages et intérêts.
Le choix du transport t par voie postale et les risques induits sont supportés en totalité par le
client, y compris en cas de colis manquant ou détérioré lors de l’acheminement postal.
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de l’auto entrepreneur
Khiati Radouane. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
En cas de non distribution émanant de l'acheteur, suite à une adresse erronée, un retour en NPAI, ou tout autre motif empêchant la distribution du colis, l'acheteur a la possibilité de demander une réexpédition du colis. Dans ce cas présent, les frais de port liés à la réexpédition sont à la charge de l'acheteur.
Les frais de livraison sont fixes pour chaque catégorie de produit. Le prix de livraison est calculé en fonction du poids de chaque produit en vente sur le site. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison
Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur.

Garantie
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

Le consommateur est informé que Xenon-Led-One n’est pas le fabricant des produits mis en vente sur notre site et que le vendeur se dégage de toute responsabilité du fait des produits défectueux.

En cas de dommages causés sur une personne ou sur un bien suite une défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant pourra être engagée.

En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.

Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par  mail à l'adresse suivante : contact@xenon-led-one.com dans le délai de trente jours de la livraison.

Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de l’auto entrepreneur
Khiati Radouane. sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l’auto entrepreneur Khiati Radouane.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de l’auto entrepreneur
Khiati Radouane.

Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé.
l’auto entrepreneur
Khiati Radouane se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.
Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à l’auto entrepreneur
Khiati Radouane. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Archivage - Preuve
l’auto entrepreneur
Khiati Radouane archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de l’auto entrepreneur
Khiati Radouane. seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Force majeure
La responsabilité de l’auto entrepreneur
Khiati Radouane ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution, ou le retard dans l’exécution, de la prestation commandée ou de l’une des obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas
de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’ar ticle 1148 du code
civil.
Ainsi,  l’auto entrepreneur
Khiati Radouane n’est pas responsable, notamment en cas d’accident, d’incendie, d’inondation, d’interruption de la fourniture d’énergie, ou de matériels, ainsi qu’en cas de grèves totales ou partielles de toute nature entravant la bonne marche des activités de l’auto entrepreneur Khiati Radouane, telles que les grèves des transports, des services postaux, des fournisseurs en énergie, des télécommunications, etc.
La survenance d’un cas de force majeure a pour effet de suspendre l’exécution par l’auto entrepreneur
Khiati Radouane les obligations contractuelles du devis, de la commande ou des présentes conditions générales de vente.
 
Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
L’auto entrepreneur
Khiati Radouane assure la vente et organise la livraison des produits
Et ne peut donc être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.La responsabilité de l’auto entrepreneur
Khiati Radouane sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le tribunal de commerce de MEAU (77) auquel cas le litige sera porté devant le tribunal civil ou le tribunal de commerce selon l’origine du litige.
solution – sauf dans le cas d’un litige avec un particulier, auquel cas le litige sera porté devant le tribunal civil ou le tribunal de commerce selon l’origine du litige.

 
 

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